Conditions d’utilisation

Préambule

Le site internet lespetitsbainsdeprovence.fr (ci-après « le Site ») est une plateforme de commerce électronique appartenant à la société S.G.P.L. (Société Générale des Petits Bains de Provence), immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 440336337, avec siège social à Marseille, France. La société est représentée par Monsieur Gérard Courtial, Directeur Général.

L'accès et l'utilisation du Site, ainsi que l'achat de produits sur lespetitsbainsdeprovence.fr, sont régis par les présentes Conditions d'Utilisation (ci-après « Conditions »), en complément des Conditions Générales de Vente (CGV) disponibles sur le Site.

Article 1 : Acceptation des Conditions

1.1 En utilisant le Site, vous acceptez sans réserve ces Conditions d'Utilisation, qui s'ajoutent aux CGV précédemment acceptées lors de toute commande.

1.2 Les Conditions peuvent être modifiées à tout moment par S.G.P.L. ; il est donc conseillé de les consulter régulièrement.

Article 2 : Utilisation du Site

2.1 Le Site est accessible à tout utilisateur disposant d'une connexion internet. Les frais d'accès (matériel, logiciel, abonnement) sont à la charge de l'utilisateur.

2.2 L'utilisateur s'engage à utiliser le Site légalement, à ne pas perturber son fonctionnement ou diffuser de contenu diffamatoire, offensant ou illégal.

Article 3 : Propriété Intellectuelle

3.1 Tous les éléments du Site (textes, graphismes, logos, photos, animations, etc.) sont la propriété exclusive de S.G.P.L. ou de ses partenaires. Toute reproduction ou modification est interdite sans autorisation écrite préalable de S.G.P.L..

Article 4 : Protection des Données Personnelles

4.1 S.G.P.L. s'engage à protéger la confidentialité des informations personnelles fournies par les utilisateurs, conformément aux lois en vigueur.

Article 5 : Limitation de Responsabilité

5.1 S.G.P.L. s'efforce de garantir l'exactitude des informations sur le Site, mais ne peut assurer leur exactitude ou exhaustivité à tout moment.

Article 6 : Droit Applicable et Juridiction Compétente

6.1 Les Conditions d'Utilisation sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. Si aucun accord n’est trouvé, les tribunaux français seront compétents.

Article 7 : Contact

Pour toute question relative aux présentes Conditions d'Utilisation, vous pouvez contacter S.G.P.L. via la section « Contact » du Site ou à l'adresse mentionnée dans les CGV.

Conclusion

L'utilisation du site lespetitsbainsdeprovence.fr implique l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions d'Utilisation ainsi que des CGV par l'utilisateur. Ces documents constituent l'intégralité de l'accord entre l'utilisateur et S.G.P.L. pour l'utilisation du Site.